Revenir à la page d'accueil du site
Membres: 3 883  •  Messages: 18 555  •  Sujets: 5 562 Merci d'accueillir Annabi Gihed, notre dernier membre.
Advertisement

Nouvelles

Autour de l'actualité

Pas de nouveau message L'actualité (juridique) et davantage

Modérateur: Abdou

32 Messages
22 Sujets

abm

abm_id=60159Dernier message par Ibn Haldoun
Les pensions de retraite...
31 janvier 2019, 05:16:01 am 05:16

Pas de nouveau message Les archives de la rubrique

112 Messages
37 Sujets

abm

abm_id=35Dernier message par Abdou
Séminaire Cinquantenaire...
19 janvier 2010, 03:20:07 pm 15:20

Au JORT

Pas de nouveau message Les dernières publications du JORT

Un extrait du sommaire des derniers JORT sachant que celles-ci excluent les mesures nominatives, les délégations de signature et d'une façon générale les textes comportant des décisions de portée temporaire comme les décisions d'ouverture de concours, d'examens professionnels ou des recrutements, les accords sur les emprunts, les enquêtes locales, etc.

Modérateur: Ibn Haldoun

152 Messages
129 Sujets

abm

abm_id=60159Dernier message par Ibn Haldoun
Extrait du numéro 15 du ...
Hier à 05:22:30 pm

Pas de nouveau message Les archives

6 Messages
3 Sujets

abm

abm_id=35Dernier message par Abdou
Service nationale: un no...
27 avril 2010, 10:18:49 am 10:18

Réglementation des changes

Pas de nouveau message Commentaire des textes et projets

Une section pour commenter les nouveaux textes et projets. A l'occasion, d'anciens textes pourraient aussi être examinés quant à leur pertinence et portée.

0 Messages
0 Sujets

Pas de nouveau message Questions courtes

Au-delà du droit bancaire, la réglementation des changes en raison de ses spécificités et ses exceptions soulèvent souvent des interrogations que cette section se propose d’éclaircir. L'expérience et la publication des décisions que peuvent avoir prises les autorités permet également de mieux cerner la jurisprudence et les droits qui en découlent.

29 Messages
11 Sujets

abm

abm_id=67Dernier message par Jamal
DÉPLACÉ: Annexe absent d...
28 janvier 2019, 03:17:56 pm 15:17

Droit Civil

Pas de nouveau message Statut Personnel

Mariage, divorce, filiation...

Modérateur: Abdou

1 774 Messages
451 Sujets

abm

abm_id=60477Dernier message par Sameplait2036
Re : donation deguisee
19 février 2019, 11:39:50 am 11:39

Pas de nouveau message Mariages Mixtes

Les mariages mixtes : tunisien(ne)/autre nationalité

Modérateur: Abdou

1 302 Messages
297 Sujets

abm

abm_id=60452Dernier message par Jean77
Un visa touriste pour Tu...
18 janvier 2019, 07:05:40 am 07:05

Pas de nouveau message Mariage tunisienne/non-musulman

Le forum de JurisiteTunisie dédié aux mariages des tunisiennes avec des "étrangers", peut-être non-musulmans ou certainement non-musulmans...

Modérateur: Abdou

487 Messages
67 Sujets

abm

abm_id=17255Dernier message par Sassou007
Re : Mariage d'une musul...
06 février 2012, 09:27:34 am 09:27

Pas de nouveau message Droit Successoral

Modérateur: Jamal

1 041 Messages
275 Sujets

abm

abm_id=60480Dernier message par Atef
Droit de succession
02 février 2019, 01:52:22 pm 13:52

Pas de nouveau message Questions Courtes en Droit Civil

Consultations Publiques

Modérateur: Abdou

434 Messages
129 Sujets

abm

abm_id=60401Dernier message par Lola45
Re : Communauté des bien...
27 septembre 2018, 09:28:38 am 09:28

Pas de nouveau message Mariages entre non-tunisiens en Tunisie

Modérateur: Abdou

92 Messages
33 Sujets

abm

abm_id=67Dernier message par Jamal
Mariage avec un non-musu...
18 novembre 2017, 08:12:46 pm 20:12

Général

Pas de nouveau message Le droit en Général

Le Droit des Droits...

550 Messages
198 Sujets

abm

abm_id=60484Dernier message par Ikbel
Commission consultative ...
07 février 2019, 10:09:30 am 10:09

Droit Commercial et économique

Pas de nouveau message Droit des Sociétés

Modérateur: wab

2 120 Messages
600 Sujets

abm

abm_id=3210Dernier message par samit07
Conflit entre associés
26 janvier 2019, 06:21:34 pm 18:21

Pas de nouveau message Droit Commercial Général

Le droit commercial en général et les autres thèmes non traités dans les forums spécifiques de la catégorie du Droit commercial

Modérateur: Abdou

666 Messages
252 Sujets

abm

abm_id=19007Dernier message par Mekki
Apport en nature
22 janvier 2019, 12:20:09 pm 12:20

Pas de nouveau message Questions Courtes en Droit Commercial

Consultations Publiques

Modérateur: Abdou

346 Messages
126 Sujets

abm

abm_id=55393Dernier message par kayadi
Re : Mise en demeure de ...
31 janvier 2019, 12:06:16 am 00:06

Pas de nouveau message Commerce Electronique et Télétravail

Discussion à propos du commerce électronique et par extention à propos du télétravail

86 Messages
34 Sujets

abm

abm_id=67Dernier message par Jamal
Re : Les imprimés admini...
18 novembre 2017, 11:11:59 am 11:11

Pas de nouveau message Droit Bancaire

Les questions que vous vous posez dans vos relations avec les banques

318 Messages
113 Sujets

abm

abm_id=60159Dernier message par Ibn Haldoun
Re : Demande de procurat...
15 mars 2018, 04:15:04 pm 16:15

Droit Immobilier

Pas de nouveau message Questions courtes en droit immobilier

Consultations publiques

Modérateur: Adam

1 119 Messages
353 Sujets

abm

abm_id=60192Dernier message par Nessnou
Terrain et intervention ...
19 février 2019, 12:07:53 pm 12:07

Droit International

Pas de nouveau message Droit International

Le droit International

Modérateurs: Abdou, Mehdi, MC

223 Messages
69 Sujets

abm

abm_id=60159Dernier message par Ibn Haldoun
Re : Ne plus avoir la na...
04 janvier 2018, 03:37:42 pm 15:37

Pas de nouveau message Lutte contre le terrorisme

La lutte contre le terrorisme et le blanchiment d'argent du point de vue notamment de la Tunisie et de son soutien à cette lutte

15 Messages
5 Sujets

abm

abm_id=3247Dernier message par yaz2fr
Re : Une question qui pr...
22 janvier 2009, 03:17:14 pm 15:17

Propriété intellectuelle

Pas de nouveau message Droit de la Propriété Intellectuelle en Général

Le droit de la propriété intellectuelle en général et les autres thèmes non traités dans les forums spécifiques de la catégorie du Droit de la Propriété Intellectuelle

Modérateur: Abdou

43 Messages
24 Sujets

abm

abm_id=60428Dernier message par NEF
Brevet-jeux
06 novembre 2018, 05:10:57 pm 17:10

Pas de nouveau message Questions Courtes en matière de Droit de la Propriété Intellectuelle

Consultations Publiques

Modérateur: Abdou

9 Messages
4 Sujets

abm

abm_id=2042Dernier message par ghocen
Demande d'informations
01 mars 2007, 10:25:13 am 10:25

Droit Public et Administratif

Pas de nouveau message Droit Public et Administratif Général

Le droit public en général et les autres thèmes non traités dans les forums spécifiques de la catégorie du droit Public et Administratif

147 Messages
65 Sujets

abm

abm_id=3312Dernier message par wab
Re : RS pour société off...
29 janvier 2018, 07:11:43 pm 19:11

Pas de nouveau message Questions Courtes en Droit Public et administratif

Consultations Publiques

174 Messages
69 Sujets

abm

abm_id=55393Dernier message par kayadi
Re : passeport n'est plu...
08 août 2018, 02:12:27 pm 14:12

Droit Fiscal

Pas de nouveau message Droit Fiscal Général

Le droit fiscal en général et les autres thèmes non traités dans les forums spécifiques de la catégorie du droit Fiscal

Modérateur: wab

2 633 Messages
701 Sujets

abm

abm_id=3602Dernier message par salah
Re : AVANCES CLIENTS PRO...
02 novembre 2018, 10:17:21 am 10:17

Pas de nouveau message Questions Courtes en Droit Fiscal

Consultations Publiques

Modérateur: wab

842 Messages
274 Sujets

abm

abm_id=3602Dernier message par salah
Re : AVANCES CLIENTS PRO...
02 novembre 2018, 10:17:58 am 10:17

Droit Judiciaire

Pas de nouveau message Droit Judiciaire Général

Le droit judiciaire en général et les autres thèmes non traités dans les forums spécifiques de la catégorie du Droit Judiciaire

63 Messages
24 Sujets

abm

abm_id=55495Dernier message par Aaa
Conflits avec son avocat...
19 décembre 2016, 02:07:17 pm 14:07

Pas de nouveau message Questions Courtes en Droit Judiciaire

Consultations Publiques

69 Messages
25 Sujets

abm

abm_id=55393Dernier message par kayadi
Plainte pour non paiemen...
30 janvier 2019, 11:42:30 pm 23:42

Droit Social

Pas de nouveau message Droit Social Général

Le droit social en général et les autres thèmes non traités dans les forums spécifiques de la catégorie du Droit Social

Modérateur: wab

1 495 Messages
429 Sujets

abm

abm_id=60484Dernier message par Ikbel
Commission consultative ...
14 février 2019, 10:20:33 am 10:20

Pas de nouveau message Questions Courtes en Droit Social

Consultations Publiques

Modérateur: wab

701 Messages
240 Sujets

abm

abm_id=60159Dernier message par Ibn Haldoun
Re : AMICALE
01 février 2018, 10:27:19 am 10:27

Pas de nouveau message Conventions collectives

Tout se qui se rapporte aux conventions collectives spécifiquement

Modérateur: Jamal

146 Messages
58 Sujets

abm

abm_id=3210Dernier message par samit07
convention fabrication d...
28 décembre 2018, 09:20:36 am 09:20

Pas de nouveau message Harcèlement Moral au Travail

La notion de harcèlement moral au travail: définitions, évolutions, aspects légaux et juridictionnels, témoignages, références ...

114 Messages
21 Sujets

abm

abm_id=14293Dernier message par rhabib72
Harcèlement au travail
10 mars 2015, 08:27:48 pm 20:27

Droit Pénal

Pas de nouveau message Droit Pénal Général

Le droit pénal en général et les autres thèmes non traités dans les forums spécifiques

Modérateur: MC

62 Messages
24 Sujets

abm

abm_id=37016Dernier message par Milo2013
SMS Injurieux
24 octobre 2013, 11:25:55 am 11:25

Pas de nouveau message Questions Courtes en Droit Pénal

Consultations Publiques

Modérateur: MC

279 Messages
60 Sujets

abm

abm_id=60240Dernier message par ikhemiri
Re : effacement B3
20 juillet 2018, 10:00:56 pm 22:00

Autres Matières

Pas de nouveau message Droit des assurances

Théorie et pratique

42 Messages
16 Sujets

abm

abm_id=562Dernier message par methk
TVA
15 mai 2013, 04:02:15 pm 16:02

Pas de nouveau message Droit des sports

Au delà de l'actualité

18 Messages
7 Sujets

abm

abm_id=67Dernier message par Jamal
Re : Match à huit clos :...
26 septembre 2010, 09:09:43 am 09:09

Pas de nouveau message Droit des NTIC

Toujours d'actualité

24 Messages
10 Sujets

abm

abm_id=1266Dernier message par lili
télésurveillance vidéosu...
11 octobre 2011, 11:47:05 am 11:47

Pas de nouveau message Voile islamique

khimar

37 Messages
3 Sujets

abm

abm_id=3238Dernier message par ccf
Re : Les députés francai...
09 octobre 2009, 01:04:47 pm 13:04

Pas de nouveau message Autres

227 Messages
90 Sujets

abm

abm_id=58987Dernier message par Ayari Ezzedine
Faire une procuration
18 novembre 2017, 06:51:26 pm 18:51

(en) Tunisie aussi?

Pas de nouveau message Section unique

Modérateur: Jamal

40 Messages
21 Sujets

abm

abm_id=67Dernier message par Jamal
Etat de Droit, la Tunisi...
12 février 2018, 09:54:38 pm 21:54

Sur le Site

Pas de nouveau message Vos Commentaires et Suggestions

Modérateurs: Jamal, Administration des forums

312 Messages
82 Sujets

abm

abm_id=239Dernier message par Administration des forums
Insertion de posts Faceb...
16 décembre 2017, 06:06:47 am 06:06

  • Pas de nouveau message
  • Redirection


Les forums de JurisiteTunisie - Centre d'informations

Messages récents

Messages récents

Messages récents

Voir les plus récents messages du forum. "Extrait du numéro 15 du ..." est le dernier sujet mis à jour (Hier à 05:22:30 pm)

Prochains événements

Prochains événements

Prochains anniversaires : Soumaya Aouit (31), momo2011 (48)

Membres en ligne

Membres en ligne

99 Invités, 0 Membres

Record de connexions aujourd'hui: 104. Record de connexions absolu: 283 (22 juillet 2012, 12:46:08 pm 12:46)